Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection
SARL PATISSIER

Numéro de dépôt :
3229437
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2013
MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection de PATISSIER

Présentation de la marque MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection

Déposée le 6 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSIER domicilié(e) ZA LES JACQUINS,42 590 NEULISE - 42 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 609 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSIER domicilié(e) ZA LESJACQUINS,42 590 NEULISE - 00042 - France.

La marque MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection est expirée depuis le 6 juin 2013.

PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : MACOPAT


SARL PATISSIER - ZA LES JACQUINS,42 590 NEULISE - 42 - France - SIREN 349609149


SARL PATISSIER - ZA LESJACQUINS,42 590 NEULISE - 00042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– retouche de vêtements, traitement de tissus, service de teinturerie. – vêtement, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement), fourrure (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes settes, chaussons, chaussures de plage, de ski, couches en matière textile, sous-vêtement. – vêtement pour hommes, femmes, enfants : blousons, anoraks, parkas, vestes, pantalons, gilets, blouses, pyjamas, pulls, salopettes, peignoirs, jupes, robes, shorts, bermudas, chemises, chemisiers, tee-shirt, bas, chaussettes, imperméables, sweart-shirt jogging, layette, pantalons jeans, sac à linge, sac à pain. – vêtements en cuir : anoraks, blousons bermudas, chemises, chemisiers, gilets, jupes, pantalons, parkas, vestes, manteaux, robes, shorts, salopettes pour hommes, femmes et enfants. – tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). – chaîne et trame : Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). – maille : Tissus, couverture de lit et de table. Tissus à usage textile, tissu élastiques velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). – tricot : Tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques. Velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bains (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.